Mentions légales
Données d'identification
Conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI-CE), les données du titulaire de ce site web sont les suivantes : INDUSTRIAS SARDAÑES, S.L.U. (IJS GROUP). NIF (numéro d'identification fiscale) : B60876695. Siège social : Pol. Ind. Camp Llarg, Naves 7-12, 08740 Sant Andreu de la Barca (Barcelona), Espagne. E-mail de contact : ijsgroup@ijsgroup.es. Téléphone : +34 93 682 17 18.
Objet et champ d'application
Les présentes mentions légales régissent l'accès au site web ijsgroup.es, ainsi que sa navigation et son utilisation. L'accès au site ou son utilisation confère la qualité d'utilisateur et emporte l'acceptation pleine et sans réserve de chacune des dispositions du présent texte.
Propriété intellectuelle et industrielle
L'ensemble des contenus de ce site web (y compris, à titre indicatif et non limitatif : dessins, textes, graphiques, images, logos, icônes, technologie, logiciels et code source) est la propriété d'INDUSTRIAS SARDAÑES, S.L.U. ou fait l'objet des licences d'utilisation correspondantes. Toute reproduction, distribution, communication au public ou transformation, totale ou partielle, de tout contenu sans l'autorisation préalable et écrite du titulaire est expressément interdite. Les références de constructeurs et les numéros OEM éventuellement mentionnés sont utilisés exclusivement à des fins d'identification de compatibilité.
Responsabilité
INDUSTRIAS SARDAÑES, S.L.U. ne saurait être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l'utilisation du site web, y compris les dommages causés aux systèmes informatiques ou l'introduction de virus. Elle ne répond pas non plus des interruptions de service, des retards ou des dysfonctionnements dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Législation applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole. Pour tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes clauses, les parties se soumettent aux juges et tribunaux de la ville de Barcelone.